Compte 443 Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux

Compte 443 Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  Opérations particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux 4431. Créances sur l'État résultant de la suppression de
• Intercommunalité en France
  représentant de l'État (le préfet),. Les collectivités territoriales peuvent s'associer pour l'exercice de leurs compétences en créant des organismes publics
• Strasbourg
  être capitale politique d’un État. Strasbourg est également la deuxième ville de France en nombre de congrès internationaux, après Paris. Par sa population
• Margaret Thatcher
  Margaret Thatcher en images », 20minutes.fr. Jean-Louis Thiériot (2007), p. 443-444. Margaret Thatcher et la BBC : régulation ou manipulation ? Daniel Ruff
• Danemark
  ainsi que 443 autres îles, les plus grandes étant Seeland, sur laquelle est située Copenhague, Vendsyssel-Thy et la Fionie, et d'autre part, les Îles Féroé
• Souveraineté
  avec le Web, induit des bouleversements qui peuvent menacer les souverainetés des États. Les besoins d'interopérabilité informatique entre organismes
• Pandémie de Covid-19 en France
  publiques (- 63 milliards). En conséquence, le déficit de l’ensemble des administrations publiques s’élève à 9,2 % du PIB, contre 3,1 % en 2019. Les dépenses
• Énergie éolienne
  étaient les suivants au 30 juin 2013 : Iberdrola annonce 17 355 MW de puissance installée terrestre, dont : 5 735 MW en Espagne, 5 443 MW aux États-Unis
• Métropole européenne de Lille
  pour le logement (ENL) avec les organismes de logement social en vue d’améliorer la prise en compte des publics prioritaires dans les attributions de logement
• Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
  qu'il soit tenu compte de leur résidence habituelle -envers une victime qui était passager, si elle avait sa résidence habituelle dans un Etat autre que celui
• Seine-Saint-Denis
  éradiqués vers 1974. 64 opérations ANRU sont programmées dans le département, ce qui se traduit par d’importantes opérations. 74 % des logements reconstruits
• Annecy
  Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Délibérations taux applicables dans les collectivités territoriales en 2007 - Ministère
• Tours
  de compte du domaine royal. En 1232, les chanoines de l'abbaye Saint-Martin reconnaissent enfin les droits des habitants de Châteauneuf, cet état est
• Lyon
   nécessaire]. On peut ainsi noter la présence de grandes entreprises ou organismes internationaux : Le siège d'Interpol ; Le bureau pour la préparation et la réponse
• Cholet
  25 septembre 2021 (consulté le 25 septembre 2021) art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte
• Énergie en France
  décision publique, que ce soit pour financer, cofinancer ou seulement subventionner une opération ; mais la part des incitations publiques (taxe carbone
• Savoie (département)
  la Savoie disposait, en 2009, de 469 organismes de formation continue (324 en 2004), soit 5,7 % des organismes de la région Rhône-Alpes. Plus spécifiquement
• Périgueux
  dispose de dix écoles maternelles publiques, d'une école maternelle privée, de huit écoles élémentaires publiques, et de cinq écoles élémentaires privées
• Histoire du communisme
  connaître une grande renommée : jusqu'aux années 1840, l'« owenisme » compte de nombreux disciples,. Les questions du travail et de la propriété privée inspirent
• Ordonnances sous la présidence d'Emmanuel Macron
  sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 30 mai 2021) « Ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en